LE SILENCE EST D’OR

Qui a dit que les entreprises passaient leur temps à échafauder des stratégies destinées à piquer des parts de marché à la concurrence ? Bien sûr, la compétition est toujours présente en toile de fond mais la quête de profits peut emprunter des voies moins glorieuses et plus sûres. Les entreprises sont capables de comportements coopératifs. Bienvenue dans le monde des ententes.

Considéré parfois comme le premier économiste, peut-être à cause de son prénom, l’Ecossais Adam Smith est une immense source de confusion. Les libéraux l’ont choisi comme figure emblématique. Ils n’ont retenu de son analyse que deux éléments. Tout d’abord, des agents économiques qui poursuivent leur propre intérêt concourent sans en être conscients au bien-être collectif – il parle d’une « main invisible ». Ensuite, les marchés, où se rencontrent justement ces individus égoïstes, sont supposés s’autoréguler. Smith en déduit que l’Etat ne doit pas se mêler des questions d’économie et les abandonner aux entreprises aiguillonnées par le goût du lucre. Dans ce schéma, le capitalisme et la morale appartiennent à des catégories différentes.

En vérité, Adam Smith est beaucoup plus lucide à propos du fonctionnement des entreprises. Il recommande de les surveiller avec la plus extrême rigueur. Selon lui, l’autorégulation des marchés est obtenue exclusivement grâce à la concurrence. Or, les entreprises essaient constamment de s’y soustraire et manœuvrent à cet effet. Elles ont vite compris que cette guerre des prix à laquelle Smith les voue bénéficiait surtout aux consommateurs et réduisait leurs profits dans les mêmes proportions. L’intérêt de la société est que règne la concurrence mais celui des entreprises est de l’abolir. La critique smithienne repose donc sur la stratégie et non sur la morale.

Conformément au raisonnement de Smith, des autorités de surveillance des marchés ont été mises en place dans tous les pays développés. Leur mission n’est pas simple. A partir du moment où des dirigeants d’entreprises décident de constituer une entente, ils ne vont évidemment pas se fixer rendez-vous dans les salons de l’hôtel Georges V à Paris ou bien convoquer une conférence de presse pour l’annoncer puisqu’elle est illégale. Précisons à ce propos que toutes les ententes ne le sont pas. Le critère qui permet aux autorités de trancher sur le caractère licite ou non d’une entente est de vérifier si elle est favorable in fine au consommateur.

En 2003, Samsung et Sony créaient ensemble l’entreprise S-LCD afin de donner naissance à une nouvelle génération de téléviseurs à écran plat. Il s’agissait d’un cas classique de «coopétition», c’est-à-dire une situation où des compagnies sont capables de coopérer ponctuellement sur un projet tout en restant en compétition par ailleurs. Comme le consommateur en tirait de nombreux avantages, le rapprochement fut autorisé, voire pris comme modèle par quelques connaisseurs du secteur. Les ententes sur les prix ne relèvent pas de cette logique. Elles s’exercent inévitablement sur le dos des acheteurs et sont combattues pour ce motif. L’amende peut même s’élever théoriquement à 10 % du chiffre d’affaires.

Dans ces conditions, il n’est pas facile de trouver des preuves de ces comportements délictueux. Constater que des prix se maintiennent bizarrement à un niveau élevé n’en est pas une. Cela justifie des investigations approfondies mais pas une condamnation. Deux commerçants qui vendent les mêmes produits dans la même rue ont le droit de se jeter des regards implorants en espérant que l’autre ne baissera pas ses prix. Ils ne sont toutefois pas autorisés à se rencontrer pour formaliser ce genre de décision. Les entreprises qui transgressent la loi font bien sûr montre d’une immense prudence.

A cet égard, le démantèlement du « cartel des opérateurs de téléphonie mobile » est complètement atypique. Si une amende de 534 millions d’euros a été infligée à Orange, SFR et Bouygues Telecom en 2005, c’est parce que des participants à la conjuration avaient laissé des traces écrites de leur accord, l’une mentionnant spécifiquement un «Yalta des parts de marché». Sentiment d’impunité ou attitude distraite au travail, les cadres impliqués avaient fait fort assurément ! Les conspirateurs n’ignorent normalement pas que leurs ordinateurs sont susceptibles d’être saisis et que les perquisitions sont très poussées. L’oral et le culte du secret sont indispensables pour échapper aux enquêteurs.

Comment attraper alors les tricheurs ? Il doit être souligné que cette problématique évoque par de nombreux aspects la lutte contre le grand banditisme. De quelle manière doivent procéder les autorités dans l’intention de mettre un terme aux délits d’organisations mafieuses régies par la loi du silence ? Les autorités de concurrence privilégient une méthode qui ressemble à celle employée par la police contre la mafia. L’instauration du statut de « collaborateur de justice », que d’aucuns appellent les «repentis», a permis de briser l’omerta et d’emprisonner des parrains.

Dans le même ordre d’idée, les « programmes de clémence » sont censées inciter les dirigeants d’entreprise impliqués dans des ententes à témoigner ou à dénoncer leurs partenaires. Ils se sont généralisés un peu partout dans les pays riches malgré des variations notables entre eux. En Europe, le principe est que toute entreprise qui apporte des éléments de preuve substantiels durant l’enquête bénéficie de réductions d’amendes tandis qu’il vaut mieux être la première à collaborer avec la justice aux Etats-Unis. La majorité des cartels identifiés le sont grâce à des programmes de clémence : les patrons voyous ne sont manifestement pas faits du même bois que les chefs de la mafia. Dispensés dans leur formation du module « éthique des affaires », ils n’ont pas participé pour autant à l’option « comment résister à un enquêteur qui braque une lampe sur votre visage et vous secoue légèrement ? ». Peut-être faudrait-il la rendre obligatoire…

Conseils de lecture :

Nalebuff Barry et Brandenburger Adam, La coopétition. Une révolution dans la manière de jouer concurrence et coopération, Village Mondial, Paris, 1996.
Smith Adam, La richesse des nations, GF-Flammarion, 1999.