HAKOUNA MATATA

La liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres, nous apprend-on à l’école. Que nenni, s’insurge une certaine logique économique : elle commence précisément là où s’arrête celle des autres. Bienvenue dans le monde des redevances, royalties ou royautés, ces paiements en contrepartie d’un droit d’exploitation (brevet, droits d’auteur, marques…).

pirateL’économiste autrichien Joseph-Aloïs Schumpeter explique la place de l’innovation dans le système économique. Elle permet de disposer d’une longueur d’avance par rapport à la concurrence, de s’octroyer une rente de situation. Le temps que les autres entreprises s’adaptent, il est possible pour celle qui innove d’engranger de juteux bénéfices. La protection d’une idée originale est légitime. Prenons un laboratoire pharmaceutique qui investit des sommes colossales en recherche et développement. S’il effectue une découverte importante, le dépôt d’un brevet le récompensera. Dans le cas contraire, il suffirait de se poster en embuscade, sans jamais entreprendre d’effort de recherche, et de produire les nouveaux médicaments une fois leur efficacité reconnue. Qui aurait intérêt dans ces conditions à se lancer sur la voie coûteuse et risquée de la recherche. Le débat entre les médicaments princeps et génériques est bien connu.

Si elle n’était pas encore un sujet qui faisait les grands titres des journaux, la biodiversité était déjà source de préoccupation pour les spécialistes de l’environnement il y a une trentaine d’années. Face à la diminution spectaculaire du nombre d’espèces causée par l’action humaine, certains ont préconisé d’utiliser cette dernière de façon plus positive. La recherche agronomique a conduit à l’émergence de nouveaux fruits : la pineberry est un croisement entre fraise et ananas. Il n’y aucun espoir de contrebalancer de cette manière l’extinction des espèces qui est beaucoup trop rapide. En revanche, la bioprospection s’est imposée dans les esprits comme une piste prometteuse. Une amélioration de la connaissance des écosystèmes, de chacune de leurs composantes, était supposée faciliter sa préservation autant que le développement d’applications thérapeutiques. Des partenariats public-privé ont été développés à cette intention. Le contrat signé en 1991 entre la multinationale Merck et l’institut national de la biodiversité du Costa Rica (Inbio) est peut-être le plus édifiant.

Le Costa Rica posséderait environ 5 % de la biodiversité de la planète et Merck a injecté un plus de 1 million de dollars dans le programme d’Inbio. Avec une découverte d’approximativement 500 000 espèces, cela signifie que l’entreprise a dépensé 2 dollars par espèce. Par extension, la biodiversité de la planète pourrait être brevetée pour une somme de 20 millions de dollars. Une question se pose alors aussitôt : qu’est-ce qui peut faire l’objet d’un dépôt de brevet ? Que Merck détienne l’inventaire des espèces mondiales n’est pas en soi un souci d’ailleurs. Cela le deviendrait si l’utilisation par un tiers d’une espèce appartenant au patrimoine de l’humanité devait conduire à un paiement. Quoique le débat soit de nature juridique, le bon sens semble l’avoir emporté en la matière. Ce n’est pas la découverte scientifique mais son application qui donne droit à une redevance. Ainsi, ce n’est pas le séquençage de l’ADN qui mérite rétribution mais ses éventuels usages thérapeutiques. Dans le même ordre d’idée, si une compagnie privée décortique le fonctionnement du genou, je pourrai continuer à utiliser le mien et marcher sans rien lui devoir payer. C’est rassurant !

Les entreprises sont évidemment à l’affût de toute bonne opportunité. Quand il existe un principe actif qui n’a pas encore été breveté, elles s’empressent d’en tirer profit ou de déposer elles-mêmes un brevet. Le cas de la stévia est édifiant. Cette substance 100% naturelle présente un affriolant pouvoir sucrant 300 fois supérieur au sucre avec 0 calorie, cela alors que l’aspartame a longtemps été suspecté d’être cancérogène. Bien que le principal site de production soit situé en Chine, les propriétés de la stévia appartiennent au savoir traditionnel des guaranis qui sont des populations amérindiennes. Le chiffre d’affaire qu’elle génère dépasserait les 10 milliards de dollars. Il a fallu l’intervention d’ONG bruyantes pour obliger les grands groupes agroalimentaires à associer les guaranis à leur enrichissement. La biopiraterie consiste à s’approprier de manière pas forcément illégale mais illégitime un savoir ou des ressources détenus par d’autres. Le terme correspond parfaitement à la situation. Depuis 2010, le protocole de Nagoya vise un partage juste et équitable des ressources du «vivant».

Le pire n’est jamais très loin. En 1999, un citoyen américain, Larry Proctor, dépose un brevet concernant une variété de haricots que les agriculteurs mexicains cultivaient sans entrave depuis des siècles. D’un coup, elle quitte le domaine public. Proctor peut alors attaquer ses compatriotes qui importent le haricot et réclamer des royalties aux petits paysans mexicains qui le commercialisent. Plus de 20 000 d’entre eux se retrouvent quasiment au bord du gouffre. Il faudra 10 ans, l’intervention d’agences internationales et plusieurs centaines de milliers de dollars pour que le brevet soit enfin annulé. Les illustrations de ce type s’apparentent à une litanie : le géant de l’agrochimie W.R. Grace qui monte à l’abordage du neem ou margousier indien connu pour ses propriétés médicinales, la société japonaise Asahi Foods qui dépose la marque Cupuaçu, nom d’un arbre dont la pulpe et les graines sont consommées par des communautés en Amazonie brésilienne…

Il n’y a pas que les droits sur le « vivant » qui soient discutés avec animation. Les studios Disney ont déposé la marque Hakuna matata, tirée d’une célèbre chanson du dessin animé « Le Roi lion ». L’expression se traduit par « il n’y a pas de problème » en swahili, une langue parlée en Afrique de l’Est. L’objectif de Disney est d’empêcher que d’autres exploitent la jolie formule du film. Mais quelle en est la limite ? Un journaliste qui prononce « hakuna matata » à la télévision en faisant une allusion au dessin animé est-il passible de poursuite ? Une pétition contre Disney circule à ce propos. Le mot de la fin sera laissé à l’ancien braqueur de banques, John Dillinger, abattu par le FBI en 1934. Sur l’initiative de membres de sa famille, son nom est désormais une marque déposée. Dans un de ses jeux vidéo, Electronic Arts l’a emprunté sans autorisation. Dommage pour lui. Il a été dévalisé – bon sang ne saurait mentir – mais légalement cette fois par les ayant-droits de Dillinger.

Conseils de lecture :
Blandin Patrick, Biodiversité. L’avenir du vivant, Albin Michel, Paris, 2010.
Buti Gilbert et Hrodej Philippe, Histoire des pirates et des corsaires, CNRS, Paris, 2016.

3 réflexions sur “HAKOUNA MATATA

  1. seduisant ,cependant un labo pharma qui s’investit dans la recherche et endure environ 100 millions de frais divers avant la mise sur le marche possede 10 ans d’exclusivite avant que ,tombé dans le domaine public ,il soit copie.ceci justifie celà

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