LA BELLE IGNOREE…

Cristiano Ronaldo et Leo Messi sont connus de tous. Il est injuste que le nom de Didier Migaud ou de Raoul Briet n’évoquent rien dans le grand public. Ce sont pourtant des virtuoses. Ils jonglent avec les chiffres comme d’autres avec un ballon. Ce sont les superstars de la Cour des comptes. Leur horizon ne se limite pas à quelques petites dizaines de millions d’euros. Eux, ils dribblent avec des milliards.

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Les lunettes en écaille et le sentiment d’avoir un balai dans le derrière ne sont pas des prérequis mais ils facilitent l’embauche à l’évidence. La liste des titres des personnes qui œuvrent à la Cour des comptes montre que ces gens ne sont pas là pour rigoler : président de chambre, procureur général, avocat général forcément mais aussi rapporteur, contre rapporteur, contre contre rapporteur, conseiller maître ou conseiller référendaire, parfois en service extraordinaire. L’institution recrute au niveau « ENA ». On y recense notamment des administrateurs civils, des magistrats, des officiers, des fonctionnaires des assemblées parlementaires ou, sans surprise, des agents comptables des organismes de sécurité sociale. Les techniques comptables les plus sophistiquées sont mobilisées : les emplois sont à gauche et les ressources à droite. L’excellence en calcul est de mise. Il n’est pas question de manquer de retenue, principalement lorsque l’on pratique des additions. Le trop volubile Bibi le clown n’aurait jamais été engagé dans un tel lieu.

L’idée que l’Etat a besoin d’assistance dans la gestion de ses recettes et de ses dépenses n’est pas neuve. Elle se comprend aisément quand on sait que le panier du gouvernement a tendance à être percé. D’où le risque d’une hausse des prélèvements, d’un mécontentement du peuple et de désordres sociaux… au bout du compte. Il est clair que chaque agent économique est susceptible d’avoir les yeux plus gros que le ventre et de déraper financièrement mais, quand cela arrive à un individu, c’est son conseiller bancaire qui remplit habituellement la fonction de la Cour. Menaces à l’appui, un coup de fil suffit en général pour remettre le laxiste sur les rails. Pour l’Etat, c’est différent. D’abord, parce qu’il a presque toujours été admis que lui avait le droit d’avoir un trou dans ses caisses mais aussi parce qu’il suffit théoriquement qu’il appuie sur un bouton pour régler le problème. Votre Altesse, la France est à découvert ! Qu’à cela ne tienne, je vais vous faire un chèque en son nom. A la Revolution, les chambres de comptes ont été supprimées. Elles ont toutefois été très vite restaurées par Napoléon First. Le peuple n’est finalement pas plus sage que le roi en la matière.

L’objectif de la Cour des comptes est de s’assurer que les deniers publics soient utilisés avec efficacité, d’éviter la menace d’une gabegie financière. On comprend la logique. Le consentement à l’impôt du contribuable dépend en grande partie du fait que l’argent collecté n’est pas gaspillé stupidement. Quand l’actualité est en berne, la presse fait ses choux gras des rapports émis par la dame de la rue Cambon. Ah ces ponts dont la construction est arrêtée à mi-chemin ou qui est achevée mais ne mène à nulle part ! L’effet comique est garanti. On ne compte plus les chantiers dont le coût a été multiplié par cinq-dix… ou plutôt si justement. Et que dire du logiciel SI-Paye destiné à remplacer les services de paie des ministères, lancé en 2007, d’un coût de 346 millions, mais qui n’a pu devenir opérationnel en 2017 comme prévu. En effet, il n’a jamais été possible d’intégrer le paiement des primes fonctionnaires – aucun ministère n’étant disposé à renoncer à ce qu’il considérait comme une de ses prérogatives. Une sacrée surprise.

A priori, le contrôle s’effectue a posteriori, c’est-à-dire une fois que l’argent est décaissé. La Cour des comptes ne devrait pas avoir son mot à dire sur le type de dépenses qui doit être engagé. La France est une démocratie et c’est la représentation nationale qui décide de l’affectation des montants collectés au titre des prélèvements obligatoires. Seulement voilà, on a observé ces dernières décennies un assez déplaisant glissement progressif des missions de la Cour. Son champ des compétences s’est étendu aux organismes privés qui bénéficient des subsides publics. Ceci n’est pas un réel problème. Plus ennuyeux, tel un saumon remontant la rivière, la Cour a commencé à s’intéresser à l’origine des dépenses, c’est-à-dire aux choix publics. Au départ, le raisonnement semble relever du bon sens. Supposons qu’un adulte donne une tape sur la main de son enfant chaque fois qu’il la plonge dans le pot de confiture. Plutôt que passer à des sanctions plus radicales, introduction d’une dose d’arsenic par exemple, cacher le pot paraît être de bonne politique. Pourtant, dans ce cas précis, les conséquences sont pernicieuses.

La Cour des comptes en est ainsi arrivée à reprocher au gouvernement les mesures sociales qu’il a instaurées dans l’urgence afin de calmer la colère des gilets jaunes. Ce qui est particulièrement fort de café ! On imagine le coup de fil furibard d’Emmanuel Macron à son président Didier Migaud :
– M’enfin, ça va pas. Z’avez déjà vu une politique plus libérale que la mienne ? Je saupoudre juste un peu pour empêcher une révolution et vous me tombez dessus !
– Veux pas savoir. La colonne des recettes n’est pas égale à la colonne des dépenses. Point barre.
Soit. Le souci est que le positionnement de la Cour est loin d’être neutre sur le plan idéologique. Les comptes ne sont pas à l’équilibre mais, pourquoi est-ce que ce sont les dépenses sociales qui doivent nécessairement passer à la trappe ? N’est-il pas possible d’incriminer les cadeaux concédés aux entreprises d’autant que leur montant est incomparablement supérieur ? Les arguties comptables ne trompent pas. L’institution fraye plus ou moins consciemment avec les fondements de la vulgate néolibérale. Les chiffres ? Il n’y a manifestement pas que ça qui compte.

Conseils de lecture :

Laporte Michel, 10 contes des mille et une nuits, Flammarion, Paris, 2005.
Cour des comptes, https://www.ccomptes.fr/fr/cour-des-comptes/histoire, 2019

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