AVEC OU SANS PAPIER

Dans une de ses chansons, Serge Lama jouait au pigeon voyageur, passant d’aventure en aventure, de train en train, de port en port. Il aurait pu ajouter de Papers en Papers. Il y a eu en effet les Panama Papers, les Paradise Papers et voici que surgissent les Pandora Papers. Tous ces miles parcourus fatiguent la population. La force de l’habitude érode l’indignation. Il ne reste qu’à rire…   

Reprenons. En 2016, un consortium de journalistes d’investigation révélait des informations croustillantes sur plus de 200 000 sociétés off-shore, incluant l’identité des actionnaires de ces sociétés. Les plumitifs avaient été mis au jus par un lanceur d’alerte qui avait carotté 11,5 millions de documents confidentiels d’un cabinet d’avocat panaméen.  Ces documents avaient été livrés sous format numérique. On imagine sinon le temps qu’il aurait fallu pour les extraire sans attirer les soupçons des services de protection des données. Des chefs d’Etat et nombre de leurs proches avaient été mis en cause. Gros scandale. Rebelote avec les Paradise Papers en 2017. Et encore, entre les deux, il y a eu les Bahamas Leaks et les Malta Files. Autrement dit, lces forteresses qui promettent d’abriter les secrets les plus choquants de la finance internationale sont de véritables passoires et cela ne s’arrête pas. En dépit de leur  nom extrêmement prétentieux, les Pandora Papers d’aujourd’hui le confirment. La référence à la boîte de Pandore sous-entend que des conséquences terribles sont attendues. Pour le coup, on peut en douter.

L’optimisation fiscale conduit à une perte de recettes pour les Etats du monde entier d’environ 350 milliards d’euros selon l’économiste Gabriel Zucman. Depuis les premiers scoops, peu a été entrepris pour y remédier – tout au plus quelques mesurettes qui justifient les généreux honoraires des spécialistes du contournement de l’impôt puisqu’elles les obligent à faire preuve de plus de créativité. L’indifférence des gouvernements à cette question s’apparente à une autre version du « quoi qu’il en coûte ». Alors, à quoi servent ces révélations ? Au final, elles sont surtout instrumentalisées pour discréditer les méchants, c’est-à-dire ceux du camp d’en face. En France, on a remarqué que des proches de Vladimir Poutine étaient mouillés. Bouh ! Un nom de complotiste a également été cité. Bouh ! La liste a été passée et repassée au crible mais, pas de chance, Eric Zemmour n’est pas dedans. Bouh quand même ! La droite israélienne a tilté sur le nom du roi Abdallah de Jordanie. Bouh ! Etc. A chacun ses méchants évidemment. Pour changer, cet article a plutôt décidé de s’intéresser au cas de quelqu’un de gentil, qui jouit d’une bonne image. Le mérite de ces gens-là n’est pas moindre.  

Sondez sondeurs, le sympathique Guy Forget est une personnalité aimée des Français. Cet ancien joueur de tennis professionnel de très haut niveau – il a tout de même été quatrième du classement mondial – est devenu directeur du tournoi de Roland-Garros. Ce qui en fait un exemple de reconversion remarquablement réussie. Il se trouve qu’il est le bénéficiaire d’une société enregistrée aux Iles Vierges britanniques. Il avait sauvé une balle de match à l’époque des Panama Papers, puisque sa société avait été alors épinglée comme jouant habilement à cache-cash avec l’inutile impôt à acquitter, mais le nom du bon Guy n’était jamais sorti du chapeau. Des informations étaient manquantes. Cette fois, sa défaite est consommée. Jeu, set et match. A la conférence de presse d’après-match, sa manière de venir à résipiscence, n’a pas manqué de saveur. Il a avoué être « monté au filet en caleçon » en reconnaissant et même en revendiquant son entière « incompétence fiscale ». Cette stratégie étonnante appelle quelques commentaires.

Devant la Commission sénatoriale d’enquête sur l’évasion fiscale en 2013, le charmant garçon avait annoncé qu’il était résident suisse et payait ses impôts au pays des coucous. Je devine ici le lecteur goguenard. Il est peu probable qu’il ait décidé de s’installer chez les Helvètes parce qu’il aime l’air de la montagne, la fondue au fromage ou les délicieux Sugus. Nul n’ignore que des tas de Français se sont expatriés en Suisse pour alléger leur facture fiscale. Quand on est riche, le bénéfice-risque – pour employer une expression très à la mode – n’est guère favorable à la participation à la solidarité collective. Cependant, il y a autre chose. Il faut se souvenir qu’une large proportion des tennismen français est domiciliée en Suisse. Les matchs de coupe Davis entre Français et Suisses opposent en fait des voisins – d’où la chaleureuse poignée de mains entre adversaires à la fin des matchs. Ainsi, le déménagement de Forget en Suisse n’est pas forcément un acte mesquin de gros radin mais semble plutôt relever du prérequis dans un cadre professionnel. A contrario, les joueurs qui restent en France percent rarement. S’entraîner, avoir une alimentation saine et devenir résident fiscal suisse, voici la recette, sans jeu de mots, pour réussir.

Néanmoins, la déclaration de Forget interpelle. Tout d’abord, cet homme exerce des responsabilités dans un domaine où il est forcément question d’argent et de fiscalité. On se souvient que l’UEFA avait obtenu une dispense de taxes pour les ventes liées à l’Euro de football qui s’est joué en France en 2016. On négocie avec les autorités. Cela fait partie du job. L’argument «  je tapais dans une balle, moi, et je n’ai pas eu la chance d’assister à des cours de comptabilité en écoles de commerce » tombe. De plus, il y a un souci logique. Il faut trancher : soit, on paye ses impôts en Suisse, soit on (ne) les paye (pas) aux Iles Vierges. En se targuant d’être un incapable, Forget joue le jeu de Thomas Thévenoud, l’ancien secrétaire d’Etat qui avait plaidé une « phobie administrative » pour justifier le non-paiement de ses factures. Ce positionnement « une faute avouée – une autre faute à moitié pardonnée » est défensif mais la moitié sauvegardée vaut plus que tripette. Comme Thévenoud a déposé une marque pour sa célèbre expression (si, c’est vrai !),  l’ancien tennisman devrait malgré tout acquitter des droits à son propriétaire.  

La maxime :

Faut le faire, Forget !

Parce que dur dur avec ces arguments à la Noah

LA GRANDE EVASION

Mark Twain s’étonnait de la présence de murs autour des cimetières. Après tout, constatait-il, ceux qui se trouvent à l’intérieur ne peuvent en sortir et ceux qui sont dehors ne souhaitent pas y entrer. Dans le même ordre d’idée, quand il est facile de contourner le mur, quel intérêt existe-t-il à installer une échelle qui permette de le franchir ? Bienvenue dans le débat entre évasion et optimisation fiscale.       

évasion

Pour la majorité de la population mondiale, les soucis s’arrêtent en fin de journée à la sortie du travail, enfin pour les personnes qui ont la chance d’en avoir un et à condition de ne pas vivre sous le seuil de pauvreté. Pour une infime minorité, c’est à ce moment précis que les problèmes commencent. En effet, s’ils considèrent qu’ils doivent leur réussite exclusivement à leur propre mérite et qu’il n’y a aucune raison qu’une partie de leur richesse soit ponctionnée puis reversée à la collectivité, ils font alors face à un dilemme sur les moyens à employer afin de rétablir la justice. Cette quête morale qui les anime les confronte à une alternative dont les termes sont fort simples : frauder l’administration fiscale ou bien utiliser les réglementations en vigueur afin de minimiser le montant des impôts à acquitter, c’est-à-dire finasser en demeurant dans le cadre de la loi. Dans le premier cas, il est question d’évasion fiscale et dans le second d’optimisation. Que choisir ? Etre détenteur d’une fortune expose à des embarras dont le commun des mortels n’a guère conscience.

De nombreuses expériences menées en économie comportementale, notamment par Daniel Kahneman et Amos Tversky démontrent que les êtres humains éprouvent habituellement une forte aversion face au risque. Ainsi, entre un gain certain de 800 dollars et une configuration dans laquelle l’individu possède 85 % de chances d’empocher 1 000 dollars et 15 % de chances de se retrouver sans rien, plus de 80 % des personnes interrogées penchent pour le gain certain – cela, alors que l’espérance de gain est supérieure dans le deuxième cas puisqu’elle est de 850 dollars. A partir de là, il semble logique de présumer que l’option de l’optimisation fiscale recueille la préférence des réfractaires au paiement de l’impôt. Le fraudeur, l’évadé fiscal, vit avec une épée de Damoclès au-dessus de la tête. Que la place financière dans laquelle il a dissimulé ses richesses accepte de fournir des informations à l’administration fiscale de son pays et il sera sanctionné sévèrement. Quand on sait que ces échanges d’informations se généralisent, le fil auquel est suspendu l’épée est mince. En France, entre 2013 et 2017, 51 000 dossiers ont été déposés par des contribuables désirant régulariser leur situation en profitant de l’indulgence de l’administration.

Ce scénario de l’optimisation est d’autant plus vraisemblable que les opportunités en la matière ne manquent pas. Grâce à la multiplication des niches fiscales, il n’est nul besoin de s’exiler à l’étranger. En France, environ 500 dispositifs permettent aux contribuables de bénéficier d’une diminution de l’impôt qu’ils devraient normalement acquitter. La détention d’œuvres d’art demeure exonérée du paiement de l’impôt sur la fortune. Un fiscaliste avisé vous recommandera d’acheter un Picasso si vous en avez les moyens. Vous aurez alors le loisir de déguster votre soupe en admirant un tableau reconnu mondialement. L’exonération se justifie par le bénéfice que la nation doit tirer du cadeau fiscal concédé au contribuable. En l’espèce, on comprend à quel point il est essentiel pour la France que l’œuvre d’art soit accrochée dans les appartements privés d’un millionnaire français, c’est-à-dire chez un esthète, plutôt que dans ceux d’un millionnaire texan à chapeau de cow boy, forcément un rustre. Franchir les frontières nationales offre davantage de possibilités encore. Le tropisme pour les paradis fiscaux, caractérisés principalement par leurs faibles taux d’imposition, paraît à cet égard irrésistible.

Cette stratégie d’optimisation est mise en œuvre de façon plus systématique par les entreprises. La domiciliation du siège social dans des lieux au nom exotique fait partie des grands classiques. Il est amusant de constater que les investissements des Iles Vierges en Chine sont plus de cinq fois supérieurs à ceux des Etats-Unis. Sans voyager aussi loin, le commissaire aux affaires économiques et financières, Pierre Moscovici, a un côté assez attendrissant quand il explique que les enquêtes journalistiques l’assistent dans sa mission qui consiste à trouver un dénominateur commun entre Européens dans le combat contre la fuite ou l’optimisation fiscale. La pression de l’opinion publique semble être sa meilleure arme. Il faut dire que le président de la Commission européenne lui-même, Jean-Claude Juncker, avait développé assidûment les rulings fiscaux lorsqu’il était Premier ministre du Luxembourg. Ces pratiques, qui consistent à « sécuriser » le montant de l’impôt des entreprises multinationales afin de les inciter à s’implanter sur son territoire, comptent parmi les outils d’optimisation les plus efficaces.

Bien sûr, au même titre que les hackers sont considérés comme les plus capables d’ériger des défenses contre les attaques informatiques, Juncker possède un savoir-faire indéniable sur les aspects techniques de l’optimisation. Moralement, sa légitimité à convaincre les récalcitrants est plus discutable. Sa détermination à impulser une guerre sans merci contre les dispositifs anti-impôts n’empêche pas forcément non plus les petits malins de dormir. Dans ces conditions où le secret bancaire est de plus en plus maltraité et où les dispositifs d’optimisation ne sont pas près d’être éradiqués, la perspective d’une quasi extinction de l’espèce des fraudeurs, mis en vedette avec les « Panama Papers » devient plausible. Selon le phénomène des vases communicants, la population des pratiquants de l’optimisation, qui est décrite dans les « Paradise Papers », est appelée à croître de façon exponentielle. Une disparition totale des fraudeurs est cependant peu probable. Chez quelques agents économiques, le refus quasi pathologique de participer au plus petit effort de solidarité par le biais de l’impôt est susceptible de déboucher sur des prises de risque insensées. C’est donc une certaine irrationalité qui garantit la biodiversité des ennemis de l’impôt.  

 

Conseils de lecture :

Chavagneux Christian et Palan Ronen, Les paradis fiscaux, La Découverte, 2017.

Kahneman Daniel et Tversky Amos « Choices, Values and Frames », American Psychologist, n° 39, p. 341-350, 1984.